Régine Brehier


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Régine Bréhier
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
personnalité qualifiée du secteur des transports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
23 Septembre 202323/09/2023
De: BREHIER Régine
Objet:
inspecteur du groupe I, à l'inspection générale de l'environnement et du développement durable au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Environnement et du développement durable au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
nomination
19 Juillet 202319/07/2023
De: Bréhier (Régine, Monique, Denise)
membre permanent de l'Inspection générale de l'environnement et du développement durable. Officier du 3 juin 2013
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2013-06-03"
promotion
24 Novembre 202224/11/2022
De: Régine BRÉHIER
Objet:
membres du Haut Comité du système de transport ferroviaire
13°
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Régine BREHIER
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
personnalité qualifiée du secteur des transports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Septembre 202016/09/2020
De: Bréhier (Régine, Monique, Denise)
directrice générale d'un groupement d'intérêt économique portuaire. Chevalier du 17 décembre 2008
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-12-17"
promotion
14 Juillet 201814/07/2018
De: Régine Bréhier
directrice générale de HAROPA-Ports de Paris
Objet:
membres du conseil de surveillance de la Société du canal Seine-Nord Europe
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre chargée des transports
Groupe:
nomination
07 Avril 201707/04/2017
De: Régine BRÉHIER
Objet:
directrice générale du Port autonome de Paris
Remplace:M. Alexis ROUQUE
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
01 Avril 201601/04/2016
De: BREHIER Régine
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2014
promotion
10 Février 201410/02/2014
De: BREHIER Régine
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2014
promotion
10 Janvier 201410/01/2014
De: Régine Bréhier
Objet:
membres du conseil d'administration de la société anonyme Aéroports de Paris
représentants de l'Etat
Remplace:M. Jérôme Fournel
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Avril 201328/04/2013
De: Régine BRÉHIER
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Air France-KLM
représentant de l'Etat
Remplace:M. Claude GRESSIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 201323/03/2013
De: Régine BREHIER
directrice des affaires maritimes
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
à compter de la date de publication du présent arrêté
1° Au titre de l'Etat
Représentant le ministre chargé de la marine marchande, et des ports maritimes
Groupe:
nomination
26 Février 201326/02/2013
De: Régine Bréhier
directrice des affaires maritimes à la direction générale des infrastructures des transports et de la mer
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat, et de ses établissements publics
Représentante du ministre chargé de la mer
Remplace:M. Philippe Paolantoni
Groupe:
nomination
10 Février 201310/02/2013
De: Bréhier (Régine, Monique, Denise)
directrice des affaires maritimes à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère. Chevalier du 5 mai 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable, et de l'énergie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable, et de l'énergie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-05-05"
promotion
15 Novembre 201215/11/2012
De: Bréhier (Régine)
Objet:
membre du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine
représentante titulaire du ministre chargé des transports
Remplace:M. Paolantoni (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201201/07/2012
De: Régine BREHIER
directrice des affaires maritimes
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
au titre de l'État, et
représentant le ministre chargé de la marine marchande
Remplace:M. Philippe PAOLANTONI
Groupe:
nomination
25 Mai 201225/05/2012
De: Brehier (Régine)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société anonyme Aéroports de Paris
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Michèle Rousseau
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Mai 201208/05/2012
De: Bréhier (Régine)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
représentants de l'Etat
représentants titulaires et suppléants du ministre chargé des transports
Titulaire
Groupe:
date_debut="2012-05-04"
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Avril 201220/04/2012
De: Régine BREHIER
directrice des affaires maritimes
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Compagnie générale maritime et financière (CGMF)
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
18 Avril 201218/04/2012
De: Régine Bréhier
directrice des affaires maritimes
Objet:
membre du conseil de l'ordre du Mérite maritime
Groupe:
nomination
08 Avril 201208/04/2012
De: BRÉHIER (Régine)
directrice de la recherche et de l'innovation au commissariat général au développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
représentantes du ministère chargé de l'environnement, respectivement comme titulaire et comme suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Mars 201228/03/2012
De: Régine Bréhier
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice des affaires maritimes à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Groupe:
date_debut="2012-04-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
23 Mars 201223/03/2012
De: Brehier (Régine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentants de l'Etat
Représentant le ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juin 201102/06/2011
De: Bréhier (Régine)
directrice de la recherche et de l'innovation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Avril 201130/04/2011
De: Régine Brehier
directrice de la recherche et de l'innovation au commissariat général au développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École normale supérieure les personnalités
I - Personnalités désignées sur proposition
du ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Septembre 201013/09/2010
De: Régine BRÉHIER
directrice de la recherche et de l'innovation du commissariat au développement durable
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juin 200911/06/2009
De: Bréhier (Régine)
Objet:
membres du conseil d'administration de Météo-France
représentant de l'Etat
représentants titulaire et suppléant du ministre chargé des transports
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 200905/05/2009
De: BREHIER (Régine)
directrice de la recherche et de l'innovation
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF)
représentant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. VINDIMIAN (Eric)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Février 200905/02/2009
De: Régine Brehier
directrice de la recherche et de l'innovation au commissariat général au développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
représentant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Guillaume Sainteny
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Bréhier (Régine)
directrice de la recherche et de l'innovation, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200825/11/2008
De: Régine Brehier
ingénieure générale des ponts et chaussées
Objet:
directrice de la recherche et de l'innovation au commissariat général au développement durable du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
16 Juillet 200816/07/2008
De: Bréhier (Régine)
directrice de la recherche et de l'animation scientifique et technique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Régine Bréhier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé des transports
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Avril 200804/04/2008
De: Brehier (Régine)
directrice de la recherche et de l'animation scientifique et technique
Objet:
membres titulaires représentants de l'Etat au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200801/04/2008
De: Brehier (Régine)
directrice de la recherche et de l'animation scientifique et technique, et
Objet:
membres de droit du conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
14 Février 200814/02/2008
De: Régine Bréhier
directrice de la recherche et de l'animation scientifique et technique
sur proposition du ministre chargé des transports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 200801/02/2008
De: Brehier (Régine)
directrice de la recherche et de l'animation scientifique et technique, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif Service hydrographique et océanographique de la marine
représentants de l'Etat
au titre du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Juillet 200724/07/2007
De: Bréhier (Régine)
directrice de la recherche et de l'animation scientifique et technique
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
II. - Au titre des représentants des ministères
représentant du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Avril 200728/04/2007
De: Régine Bréhier
directrice de la recherche et de l'animation scientifique et technique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des transports
Remplace:M. François Perdrizet
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Bréhier (Régine)
directrice de la recherche et de l'animation scientifique au secrétariat général
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Remplace:M. Perdrizet (François)
Groupe:
nomination
31 Octobre 200631/10/2006
De: Bréhier (Régine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la météorologie
représentants de l'Etat
membre titulaire représentant le ministre chargé de l'équipement
Remplace:M. Perdrizet (François)
Groupe:
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Bréhier (Régine)
directrice de la recherche et de l'animation scientifique et technique
Objet:
membre titulaire représentant de l'Etat au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
Remplace:M. Perdrizet (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Bréhier (Régine)
directrice de la recherche et de l'animation scientifique et technique
Objet:
membre de droit du conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
Remplace:M. Perdrizet (François)
Groupe:
nomination
05 Octobre 200605/10/2006
De: Bréhier (Régine)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
29 Septembre 200629/09/2006
De: Bréhier (Régine)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de Météo-France
représentant de l'Etat
Remplace:M. Perdrizet (François)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Septembre 200623/09/2006
De: Bréhier (Régine)
directrice de la recherche et de l'animation scientifique et technique
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant du ministre chargé des transports
Remplace:M. Perdrizet (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Septembre 200614/09/2006
De: Bréhier (Régine)
directrice de la recherche et de l'animation scientifique et technique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Suppléant
Remplace:M. Perdrizet (François)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Août 200626/08/2006
De: Bréhier (Régine)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
au titre de l'année 2006 est fixé
inscription
26 Juillet 200626/07/2006
De: Régine Bréhier
ingénieure générale des ponts et chaussées
Objet:
directrice de la recherche et de l'animation scientifique et technique à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (secrétariat général)
Remplace:M. François Perdrizet
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Régine Bréhier
Objet:
ingénieure en chef des ponts et chaussées, directement placée sous l'autorité du directeur des transports maritimes, routiers et fluviaux
délégation de signature
05 Octobre 200505/10/2005
De: Régine Bréhier
ingénieure en chef des ponts et chaussées
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Compagnie générale maritime et financière et de la Société nationale maritime Corse-Méditerranée
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
21 Juillet 200521/07/2005
De: Régine Brehier
ingénieure en chef des ponts et chaussées, chargée par intérim des fonctions de directeur des transports maritimes, routiers et fluviaux
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Compagnie nationale du Rhône
Remplace:M. Patrice Raulin
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
19 Juillet 200519/07/2005
De: Régine Brehier
ingénieure en chef des ponts et chaussées
Objet:
en sus de ses fonctions, de l'intérim des fonctions du directeur des transports maritimes, routiers et fluviaux
Groupe:
date_debut="2005-05-30"
charge
01 Juin 200501/06/2005
De: Brehier (Régine)
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres titulaires
directeurs-adjoints
Groupe:
composition
25 Juin 200425/06/2004
De: Régine Bréhier
ingénieure en chef des ponts et chaussées, et de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
29 Mai 200429/05/2004
De: Régine Bréhier
ingénieure en chef des ponts et chaussées, et de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
29 Mai 200429/05/2004
De: Régine Bréhier
ingénieure en chef des ponts et chaussées, et de
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés, décisions, délégations et notifications d'autorisations de programme, ainsi que toutes pièces justificatives de dépenses. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
29 Mai 200429/05/2004
De: Régine Bréhier
ingénieure en chef des ponts et chaussées, et de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
délégation de signature
29 Mai 200429/05/2004
De: Régine Bréhier
ingénieure en chef des ponts et chaussées, et de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
délégation de signature
29 Mai 200429/05/2004
De: Régine Bréhier
ingénieure en chef des ponts et chaussées, et de
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés, décisions et notifications d'autorisations de programme, ainsi que toutes pièces justificatives de dépenses, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
délégation de signature
29 Mai 200429/05/2004
De: Régine Bréhier
ingénieure en chef des ponts et chaussées, délégation permanente lui étant de plus donnée pour signer les recours, appels et mémoires en défense de l'Etat devant les juridictions dans toutes les affaires ressortissant à la compétence du directeur des routes
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Régine Bréhier
ingénieure en chef des ponts et chaussées, délégation permanente lui étant de plus donnée pour signer les recours, appels et mémoires en défense de l'Etat devant les juridictions dans toutes les affaires ressortissant à la compétence du directeur des routes
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
14 Décembre 200314/12/2003
De: Régine Bréhier
ingénieure en chef des ponts et chaussées, délégation permanente lui étant de plus donnée
tous documents relatifs à la défense des intérêts de l'Etat devant les tribunaux dans toutes les affaires ressortissant à la compétence du directeur des routes
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
21 Octobre 200321/10/2003
De: Régine Bréhier
ingénieure en chef des ponts et chaussées, délégation permanente lui étant de plus donnée
tous documents relatifs à la défense des intérêts de l'Etat devant les tribunaux dans toutes les affaires ressortissant à la compétence du directeur des routes
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
30 Novembre 200230/11/2002
De: Régine Bréhier
ingénieure en chef des ponts et chaussées, délégation permanente lui étant de plus donnée
tous documents relatifs à la défense des intérêts de l'Etat devant les tribunaux dans toutes les affaires ressortissant à la compétence du directeur des routes
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
22 Septembre 200222/09/2002
De: Régine Bréhier
ingénieure en chef des ponts et chaussées, délégation permanente lui étant de plus donnée
tous documents relatifs à la défense des intérêts de l'Etat devant les tribunaux dans toutes les affaires ressortissant à la compétence du directeur des routes
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
25 Juillet 200225/07/2002
De: Régine Bréhier
ingénieure en chef des ponts et chaussées, délégation permanente lui étant de plus donnée
tous documents relatifs à la défense des intérêts de l'Etat devant les tribunaux dans toutes les affaires ressortissant à la compétence du directeur des routes
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: Régine Bréhier
ingénieure en chef des ponts et chaussées, délégation permanente lui étant de plus donnée
tous documents relatifs à la défense des intérêts de l'Etat devant les tribunaux dans toutes les affaires ressortissant à la compétence du directeur des routes
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
01 Novembre 200101/11/2001
De: Régine Bréhier
ingénieure en chef des ponts et chaussées, délégation permanente lui étant de plus donnée
tous documents relatifs à la défense des intérêts de l'Etat devant les tribunaux dans toutes les affaires ressortissant à la compétence du directeur des routes
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
29 Juillet 200129/07/2001
De: Brehier (Régine)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur des routes
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
composition
10 Février 200110/02/2001
De: Brehier (Régine)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées
date_debut="1997-01-01"
promotion
04 Avril 199704/04/1997
De: Brehier (Régine)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
01 Septembre 199301/09/1993
De: Brehier (Régine)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1993
inscription
05 Juin 199305/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.